C’est le document imprimé ou dactylographié, joint aux conditions de la police qui précise certains points particuliers du contrat.
Fréquemment, les courtiers d’assurances rédigent des intercalaires qui élargissent les garanties standard des compagnies d’assurance.
Remarque: La multiplication de documents pour un même contrat ne rend pas sa lecture aisée. Ainsi, certains contrats sont-ils constitués de:
- conditions générales,
- conditions particulières,
- conditions spéciales,
- annexes,
- intercalaire(s) du courtier.
Pour éviter que cette profusion tourne à la confusion, on demandera un document unique à l’assureur-conseil.
Retour au dictionnaire