Dans un contrat d’assurance de responsabilité, l’assuré est celui sur lequel pèse le risque de responsabilité. Le tiers est celui qui a subi le dommage dont l’assuré est responsable.
La notion de tiers est contractuelle: les parties peuvent librement la définir. Les assureurs refusent généralement la qualité de tiers à certaines catégories de personnes : les membres de la famille de l’assuré, ou ses associés… Les compagnies d’assurance justifient ces exclusions soit par la confusion de patrimoine (l’indemnité payée se retrouverait dans le patrimoine de l’assuré lui-même), soit par le risque de fraude par complicité entre l’assuré et le tiers.
Beaucoup de contrats prévoient plusieurs assurés (exemple: plusieurs personnes physiques titulaires d’une carte professionnelle au sein d’un cabinet d’administrateurs de biens assuré en responsabilité civile professionnelle). Dans ce cas, il faut prévoir que ces assurés seront considérés comme tiers entre eux, afin qu’ils puissent valablement se retourner les uns contre les autres.
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